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  • In today's large-scale business complex
    publié le 19/06/2020 à 08:28

    一方面,本案消費者被服務合同糾紛起訴,根據合同相對性原則,出租人不是合同相對人;另一方面,商家經營的店鋪雖然位於出租人廣場,但屬於封閉式店鋪,相應的貨款也由商家直接收取,因此不屬於《中華人民共和國消費者權益保護法》第四十三條規定的交易會或租賃櫃台。

    加入EPS不僅可以獲得滿足不同商戶收單服務的要求,並且還可以透過EPS的官方網站免費宣傳您的生意,多一個管道曝光確實是好事。一是商家是獨立法人,消費者向商家購買暢遊卡並支付相應費用,消費者認為消費者與出租人之間沒有直接交易,消費者與出租人之間沒有服務合同關系。二是出租人將上述地塊出租給吳好,商戶實際在上述地塊上經營。遺址本身規模宏大,有獨立的立面和裝修。這不是一個臨時展位,而是一個相對固定的營業場所。不是《中華人民共和國消費者權益保護法》第四十三條約定的交易會、租賃櫃台。

    從上述先例可以看出,判斷商場是否有責任,主要是區分商戶與商場之間真實的經營關系,而不是過分關注租約是否到期。專櫃、商鋪、商場經營關系的主要區別是:1、商戶是否服從商場統一管理安排;2、商場是否參與商戶經營管理;3、商鋪是否關門形成獨立固定的營業場所。

    在如今的大型商業綜合體運營中,大多數獨立法人都與商場簽訂租賃合同,當商場能夠提供證據證明其與商戶之間只存在簡單的租賃關系時,商戶擁有合法的品牌授權或獨立的經營資質,商戶自主經營、自主收銀。依據《中華人民共和國消費者權益保護法》第四十三條的規定,難以支持消費者對商場的責任主張。因此,在實際消費過程中,建議消費者盡量了解核實經營者資質、經營狀況等,根據自身實際需求選擇服務,盡量避免一次性大額投入。同時,要求與商戶簽訂書面合同,明確規定服務有效期、地點、服務內容、退貨、轉卡條件等,一旦發生糾紛,更有利於保護商戶的合法權益。

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